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Siècle:19èmeX
, Sujet:DonationsX
, Sujet:Droit comparé (droit romain et droit français)XRéinitialiser
De la révocation des donations entre-vifs en droit romain et en droit français
Par Figarol, Dominique, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
Des gains conventionnels de survie entre époux en droit romain, dans notre ancien droit
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Par Foignet, René (1864-1927?), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
Étude sur les donations entre époux en droit romain et en droit français
Par Fermaud, Eugène (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1874
Des conditions impossibles contraires aux lois et aux moeurs : dans les dispositions à titre
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Par Massol, Auguste (17..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1867
