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Jubilé accordé par N. S. P. le Pape Pie VII, avec le mandement de M. l'archevêque de Toulouse,
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Par Primat, Claude-François-Marie (1747-1816)
Publié en 1804
Ministère des cultes. Extrait des minutes de la Secrétairerie d'État. Au palais de Tuileries,
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Par Napoléon Ier (empereur des Français ; 1769-1821), Primat, Claude-François-Marie (1747-1816)
Publié en 1813-1813
Ordre de prières, pour les fidèles qui voudront gagner l'Indulgence plénière en forme de
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Par Pie VII (pape ; 1742-1823), Primat, Claude-François-Marie (1747-1816)
Publié en 1816
Ordonnance de M. l'archevêque de Toulouse, pour l'organisation des paroisses de la ville,
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Par Primat, Claude-François-Marie (1747-1816), Prépaud (secrétaire) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1802
