Résultats de recherche
Traités des tutelles et curatelles, de la division des choses et des moyens par lesquels on en
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1758
Traité des droits seigneuriaux, et des matières féodales. Par M. de Boutaric, professeur de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1745
Observations sur les questions notables du droit, décidées par divers arrêts du Parlement de
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1784
Plan sur la demande en délaissement du domaine de Lancire. Pour Me. Jean-Baptiste Furgole
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Par Devezy, Antoine (17..-17..?)
Publié en 1753
Coutumes de la ville, gardiage et viguerie de Toulouse, en latin et en français. Avec des
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1770
Questions concernant les substitutions, avec les réponses de tous les parlemens et cours
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Par Vaquier (avocat au parlement de Toulouse ; 17..-17..?)
Publié en 1770
Œuvres de Me. Jean-Baptiste Furgole, sur les donations. Tome premier [second] [Seconde
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Par France
Publié en 1761
L'ordonnance de 1667 mise en pratique conformément à la jurisprudence et à l'usage du
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1759
Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu noble François de Boutaric, professeur en droit
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1745
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de France et de Navarre. Sur les matières
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Arrests remarquables du parlement de Toulouse... recueïllis par messire Jean de Catellan,
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Par Catellan, Jean de (1617-1700), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1730
Traité de la seigneurie féodale universelle et du franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
Traité des tutelles, divisé en quatre parties : Où les questions dont il se trouve composé
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Par Ferrière, Jean-Antoine (17..-17..)
Publié en 1766
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667, relatives aux usages des cours
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Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)
Publié en 1777
Traité des peines des secondes noces. Par feu noble Louis Astruc, professeur en droit français
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1752
Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'Août 1747
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane, par Me. Jean-François de Boutaric, professeur
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1747
Decisions notables sur diverses questions du droit, jugées par plusieurs arrêts du Parlement
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1744
Traité des curés primitifs où l'on examine leur origine, les differentes causes qui y ont
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1736
Les Institutes de l'empereur Justinien conferées avec le droit françois, par noble François de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1740
Berengarii Fernandi, j.u. doctoris et in academia Tolosana antecessoris celeberrimi Universa
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Par Fernand, Bérenger (15..-1567)
Publié en 1728
Notables et singulières questions de droit écrit, jugées au Parlement de Toulouse, conférées
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607), Lestang, Antoine de (1541-1617)
Publié en 1751
Recueil des questions de jurisprudence, proposées par M. d'Aguesseau, chancellier de France a
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Par Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
Arrests de la cour du Parlement de Toulouse, recuëillis par Feu Me Jean Albert,docteur &'
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Par Albert, Jean (1609-168. ?)
Publié en 1731
Decisions notables sur diverses questions du droit, Jugées par plusieurs arrêts du Parlement
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1735
Traité des hypothèques. Donné pour supplémént au Stile universel concernant les saisies &'
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1761
Observations sur les arrêts remarquables du parlement de Toulouse, recueillis par messire Jean
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Par Vedel, Gabriel de (16..-17..), Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1758
Eloge de Henry-François d'Aguesseau, chancelier de France. Prononcé à l'audience présidiale
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Par Morlhon, Barnabé de (17..-17..)
Publié en 1760
Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles
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Par Catellan, Jean de (1617-1700), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1756
Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles
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Par Catellan, Jean de (1617-1700), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1723
