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Mémoire touchant la noblesse des capitouls de Toulouse, pour montrer que le privilège de
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Publié en 1716
Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le
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Par France, Assemblée nationale constituante 1789-1791
Publié en 179
Réponse des catholiques de Toulouse au réquisitoire de M. Malpel, &' à l'arrêté du 22 février
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Publié en 1792-----
Compte rendu au Parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées, au sujet des
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Par Cantalauze, Michel (Seigneur de Lagarde ; 17..), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1762
Arrest du Parlement de Toulouse. Servant de reglement concernant les paturages &' la chasse.
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Lettres patentes sur arrest, données à Fontainebleau, le 19. septembre 1727. Pour la province
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1727
