Résultats de recherche
Œuvres de Me. Jean-Baptiste Furgole, sur les donations. Tome premier [second] [Seconde
...
Par France
Publié en 1761
Suite d’observations. Pour le Sr. Viguier contre le Sr. Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
Réponse pour le Sr. Louis Viguier, habitant de la ville de Fanjeaux, pere, &' légitime
...
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
Mémoire pour le Sieur Jean Rucat, intimé &' deffendeur. Contre Demoiselle Françoise Martin,
...
Par Martin (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1767
Instruction pour demoiselle Marie-Anne Mestré habitante de la ville de Pezenas, intimée.
...
Par Lapomarède de Laviguerie, Bernard (1699-1774), Marrot 17..?-17.. (Procureur)
Publié en 1740
Réponse pour Monsieur le procureur-général, prenant la cause des religieux dominicains de
...
Par Labadie 17..-18..? (Procureur)
Publié en 1755
Instruction pour le Sieur François Moulas, marchand de Cologne, appellant. Contre le Sieur
...
Par Sol, François (Avocat ; 16..-17..), Rouzaut, Yves (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1749
Mémoire sommaire sur soit-montré pour Me. Jean Gringaud avocat. Contre Paul, Charlotte &'
...
Par Dutour, Joseph-Bonaventure (Avocat ; 17..-18..?), Cluzel, François I. (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1758
Instruction contenant griefs, pour nobles Nicolas &' Jean de Gregoire freres ; appellans.
...
Par Grégoire, Jean-Jacques (Avocat ; 17..-17..?), Passama, Pierre (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1753
Instruction sur partage pour Claude Veson, Vidal, Saint Jean &' Rous, appellans. Contre Jean
...
Par Veyrac, Pierre de Conducher de (Avocat ; 17..-17..?), Caunes, Bernard-Philippe-Marie (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1765-1766
Suite de mémoire, pour le Sieur Paul Bose, fils ; Charlotte Bose, épouse d’Arnaud Marty,
...
Par Veyrac, Pierre de Conducher de (Avocat ; 17..-17..?), Chauliac, Antoine (17..-18..?)
Publié en 1759
Instruction pour Demoiselle Jeanne Castang, épouse du Sieur Pierre Durand, négociant de la
...
Par Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1758
Mémoire servant de réponse, pour le Sieur Joseph Chambert, négociant de Fanjeaux, intimé.
...
Par Bonnet, Pierre (Avocat ; 17..-18..?), Bourguet, Jacques I (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1761
Suite du mémoire servant de réponse aux écritures signifiées le 10 juin, 23 juillet &' 5 août
...
Par Lapomarède de Laviguerie, Jean-Baptiste (1737-1829), Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1766
Observations pour la Dame Dupont, veuve du Sieur de Robert. Contre Guillaume Lasvigne.
Par Baudon (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1764
Observations en réponse pour Pierre &' Marie Bouisset, frere &' sœur, appellans. Contre Marie
...
Par Senovert (François de ; 17..-17..?), Foulquier, Louis-Antoine (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1766
Mémoire en réplique ; pour Me. François-Pierre-Théodose Faure, avocat en parlement ; le Sieur
...
Par Dirat, Guillaume (Avocat ; 17..-17..?), Fedas (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1764
Mémoire pour noble Guillaume Fortic, curé de Saint Pierre de Toulouse, appellant. Contre les
...
Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..), Reilhes (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1766
Réponse pour Me. Guillaume Fortic, prêtre, curé de Saint Pierre de Toulouse. Contre les Sieurs
...
Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..), Reilhes (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1766
Réflexions intéressantes. Pour le jugement du procès. Pour les Sieurs Trubelle, freres,
...
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806), Barada, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1766
Observations pour les Sieurs Trubelle, freres, négocians de cette ville. Contre Me. Fortic,
...
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806), Barada, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1766
Mémoire en réponse. Pour les Sieurs Trubelle, freres, négocians à Toulouse, intimés. Contre
...
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806), Barada, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1766
Mémoire contenant griefs, pour dame Susanne-Petronille Lecamus, veuve de Me. Pijon, avocat en
...
Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?), Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1776
Réponse aux observations, pour la dame Lecamus, veuve de Me. Pijon. Contre la dame Lecamus
...
Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?), Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1777
Instruction pour le sieur Portes, greffier au greffe criminel de la cour, &' secrétaire de M.
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Guillemette, Jacques (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1767
Second mémoire, servans à refuter les conclusions &' moyens contenus dans les libelles &'
...
Par Cassagneres (procureur ; 17..-18..?), Guitou, Neveu (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1782
Instruction pour les Sieurs Benabens, frères, exécuteurs testamentaires. Contre Me. Bladviel,
...
Par Cassaignere (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1775
Mémoire pour demoiselle Jeanne Darros, veuve du sieur Jean Bons, appelante. Contre Pierre &'
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Lapeyre (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1758
Devant vous M. le sénéchal de Beziers, ou votre lieutenant-général. Demoiselle Marie-Jeanne
...
Par Valessie (Procureur ; 17..-18..?), Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1773
Mémoire servant de réponse pour le sieur Laurens Picole, habitant de Lafite, appellant, intimé
...
Par Trebos (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
