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Recueil general des Edits, declarations, lettres patentes du Roy, arrêts du conseil &' de la
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Publié en 1753
Mémoire à consulter, consultation, et compte rendu, fait par le sieur L. Gleises, fils cadet,
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Par Gleises, L. (Fils cadet ; 17..-17..?), Roucoules, Pierre B. de (avocat ; 1752-1829)
Publié en 1789
Observations pour le sieur Bertrand Lisle, négociant de cette ville, appelant. Contre le sieur
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Par Desolle (17..-17..?), Gary, Pierre-Alexandre (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1785
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de France et de Navarre, concernant le commerce,
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Précis pour le sieur Arnaud Valat du lieu de Massal, intimé. Contre le sieur Gabriel Marty,
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Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1773
'Explication de l'ordonnance ou edit du mois de mars 1673 servant de reglement pour le
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 11 septembre 1733. Qui ordonne que les
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1733
Arrest de la souveraine cour du parlement, en homologation de Concordat
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1769
