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pour Siècle:18èmeX , Sujet:Communauté des chirurgiens (Toulouse)X , Sujet:Histoire locale (Toulouse)XRéinitialiser

Lettres patentes du Roi, données a Versailles le 14. septembre 1754. Portant confirmation des ...
statuts &' réglemens particuliers pour la communauté de messieurs les maîtres en chirurgie de la ville de Toulouse. Avec l'arrêt de regître, du 21 avril 1759. Ensemble plusieurs arrêts de réglement des 31. juillet 1756. 6. septembre 1757. &' 5. avril 1759.

Publié en 1759

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Arrest de la cour de parlement de Paris du quatrième septembre mil sept cens trente qui ...
maintient le lieutenant du premier chirurgien du roi en la communauté des chirurgiens de la ville de Toulouse dans le droit &' possession d'exercer seul les fonctions de sa charge...

Par France, Parlement de Paris

Publié en 1730

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