Résultats de recherche
Délibérations prises par le conseil général renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre
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Par Toulouse
Publié en 1789
Lettres patentes du roi sur arrest, données à Fontainebleau le 27 octobre 1774, concernant le
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 177
Continuation du Mémoire concernant la suppression du Viguier de Toulouse &' la réünion de la
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Publié en 17
Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de Toulouse pour le réglement du Loge &' poids
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Par Toulouse
Publié en 17
Mémoire prouvé par les faits, sur l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse
Publié en 1775
Extrait du verbal de la traduction du tarif des droits de leude, péage et guidonage qui se
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Publié en 1761
Compilation des anciens reglemens faits dans les assemblées generales de la direction de
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Par Hôtel-Dieu Toulouse
Publié en 1723
Les us et coutumes de la ville de Toulouse, avec des instructions pour connoître les
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Par Lebrun (ingénieur ; 16..?-175.)
Publié en 1753
Procès verbal de l'administration municipale de la ville de Toulouse, pour l'année
Publié en 1786
Mémoire pour les syndics du faubourg de Saint-Cyprien de la ville de Toulouse ; en réponse au
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Par Cassaigne, Albert (17..-18..?)
Publié en 1778
Dialogue entre Dominique père, vinaigrier depuis quarante-cinq ans au fauxbourg St. Cyprien de
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Publié en 1778
Lettres de Jacques, maître bambocheur, à l’auteur du mémoire présenté au bureau
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Par Jacques (bambocheur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
Réponse à la lettre de Jacques, maître bambocheur à Saint-Cyprien, par un membre du bureau
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Publié en 1778
Mémoire présenté à l’assemblée du bureau économique de Toulouse, par un de ses membres, au
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Publié en 1778
Supplique à messieurs les Capitouls et commissaires du conseil, pour les affaires
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Par Gleyzes (17..-18..?)
Publié en 1776
A messieurs les Capitouls, gouverneurs, &' messieurs du conseil politique, de la ville de
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Publié en 1785
Mémoire pour les bayles du corps des maîtres fourniers de Toulouse, intimés &' défendeurs.
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Par Robert, Jean-Pierre (imprimeur ; 1702?-1758) – Imprimeur-libraire
Publié en 1756
Instruction sur l’interlocutoire des arrêts du 19 août 1755 &' 27 juillet 1756. Pour les
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Par Caunes, Bernard-Philippe-Marie (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1756
Ordonnance générale sur la voierie
Par Toulouse
Publié en 1769
Lettres de Mr P***, avocat au Parlement, A Mr de S***, au sujet des contestations survenues
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Publié en 1774
Extrait des registres de parlement. Sur les requisitions verbalement faites par Saget...
Publié en 1720
Arrest de la cour de Parlement, du 7 mai 1766, en interprétation de quelques articles des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1766
Arrêt du conseil, contenant réglement pour l'administration municipale de la ville de
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1783
Délibération prise par le conseil politique de la ville de Toulouse, contenant confirmation de
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Par Toulouse
Publié en 1789
Extrait des registres des délibérations de l'Hôtel de ville de Toulouse. Délibération du
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Par Toulouse
Publié en 1788
Extrait des registres de l'administration municipale de la commune de Toulouse. Du 21
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Par Toulouse
Publié en 1796
Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des
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Par France, États provinciaux du Languedoc (1303-1789)
Publié en 1744
Reglement au sujet de l'entretien des fossez et de la largeur des chemins dans l'étenduë de la
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Par France, Sénéchaussée (Toulouse)
Publié en 1744
