Résultats de recherche
Ordonnances synodales de Monseigneur l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons
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Publié en 1729
Le rétablissement de la chapelle de Notre-Dame de Clari. Dioceze de Toulouse. Par M. Laurens
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Par Saint-Martin, Laurent (16..-17..)
Publié en 1730
Adresse du Directoire du département de la Haute-Garonne, à tous les citoyens actifs de ce
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Publié en 1791
Instruction de M. Mailhe, procureur-général-syndic, aux citoyens du Département de
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Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
Extrait des registres des délibérations &' arrêtés du Conseil général du Département de la
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Par Haute-Garonne, Conseil général
Publié en 1790
Adresse de monsieur le procureur-général-syndic à messieurs les curés, vicaires, desservans,
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Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
Diocese de Toulouse. Rapport ou compte rendu des impositions de toute nature que ce diocese
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Par Église catholique, Diocèse Toulouse
Publié en 1789
Heures a l'usage de l'ancienne et dévote confrairie de messieurs les penitens blancs de la
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Publié en 1761
Statuts sinodaux du diocèse de Comenges, par monseigneur l'illustris. &' reverend. Antoine de
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Par Lastic, Antoine de (1709-1763)
Publié en 1752
Statuts de la confrerie des cinq playes de Nostre-Seigneur Jesus-Christ, établie dans l'Eglise
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Publié en 1737
Canal de Lalande compagnie anonyme : Statuts déposés en l'étude de Me Garreta, notaire a
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Par Société anonyme du canal de Lalande
Publié en 1750
Rapport fait au directoire du district de Toulouse, sur l'administration des petites rivieres
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Publié en 1791
Arrêté de l'Administration centrale du département de la Haute-Garonne relatif à la fixation
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Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800
Publié en 1797
La vie de Germaine Cousin, bergère, morte en odeur de sainteté dans la paroisse de Pibrac, au
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Par Francès, Jacques (1738-1801)
Publié en 1795
Noms de messieurs les électeurs formant l'Assemblée générale du département de la
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Publié en 1790
Discours prounounçat dabant la legiou de Sant-Ginest, pel R.P. Sermet, exproubincial des
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Par Sermet, Antoine-Pascal-Hyacinthe (1732-1808)
Publié en 1790
Arrest du Parlement de Toulouse, qui maintient le seigneur haut-justicier &' son juge au droit
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
Arrest du Parlement de Toulouse. Qui declare les arrests de reglement rendus en fait de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
Arrest du Parlement de Toulouse, portant reglement general pour les pâturages. Du septieme mai
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Arrêté de l'administration centrale du département de la Haute-Garonne, relatif aux
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Par Haute-Garonne, Administration centrale (1795-1800)
Publié en 1799
Lettre adressée à l'administration centrale du département de la Hte Garonne, par le citoyen
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Par Porte, Jean Gilles Denis (1759-1835)
Publié en 1799
Dartigoeyte, représentant du peuple dans les départemens du Gers &' Haute-Garonne
Par Dartigoeyte, Pierre-Arnaud (1763-1812)
Publié en 1794
Tableau des foires et marchés dans tout le département de la Haute-Garonne
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
Jugemens en dernier ressort de 1695. &' 1700. qui ordonnent le curement et l'elargissement de
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Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois, France, Table de marbre du Palais (1578-1704)
Publié en 1700
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16. avril 1728. Concernant les moulins qui sont
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
Arrest du Conseil d'Estat du roi, du huitiéme novembre mil sept cens quarante. Portant que
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Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1740
