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pour Siècle:18èmeX , Lieu de publication:ToulouseX , Sujet:Droits seigneuriauxXRéinitialiser
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Replique pour la dame Marie Antoinette de Caussade, veuve de noble Niaucel de Tegra, ...

Par Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1778

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Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade, veuve de noble François Niocel, seigneuresse ...

Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1778

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Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade, veuve de noble François Niocel, seigneuresse ...

Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1779

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Suite de mémoire, pour la dame de Tegra. Contre le sieur Picot, seigneur de Lapeyrouse.

Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1779

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Instruction servant de reponse pour Messire Jean Raymond de Gerié, chevalier de l'Ordre Royal ...

Par Douyau, Jean (17..-18..?), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1770

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Declaration du Roy, donnée à Paris le 11. decembre 1718. Concernant les droits seigneuriaux ...

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1718