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pour Siècle:18èmeX , Imprimeur-libraire:Pijon Veuve de Bernard imprimeur-libraire (1722-1779)X , Sujet:Histoire locale (Toulouse)XRéinitialiser

Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi au parlement de Toulouse, dans les audiences ...
des 8, 11 &' 17 février 1763, sur l'appel comme d'abus par lui relevé de l'institut &' constitutions des soi-disans jésuites

Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), Castilhon, Jean (1720-1799)

Publié en 1763

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Arrest de la souveraine cour de parlement, du vingt-troisieme août mil sept cens ...
soixante-trois, qui ordonne que les administrateurs de l'hôpital général Saint Joseph de la Grave continueront leur administration, &' sans s'arrêter aux saisies faites à la requête des rentiers dudit hôpital, leur fait inhibition &' défenses de se pourvoir ailleurs qu'en la our, en la Grand'Chambre, &'tc.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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Edit du Roi, donné à Fontainebleau au moins de novembre 1765, concernant la liquidation des ...
dettes de l'Hôpital de Saint Joseph de la Grave de la ville de Toulouse, avec l'arrêt de registre du 20 novembre 1765.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1765

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Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi au parlement de Toulouse, dans les audiences ...
des 8, 11 &' 17 février 1763, sur l'appel comme d'abus par lui relevé de l'institut &' constitutions des soi-disans jésuites

Edit du Roi, donné à Fontainebleau au moins de novembre 1765, concernant la liquidation des ...
dettes de l'Hôpital de Saint Joseph de la Grave de la ville de Toulouse, avec l'arrêt de registre du 20 novembre 1765.

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Edit du Roi, donné à Fontainebleau au moins de novembre 1765, concernant la liquidation des ... dettes de l'Hôpital de Saint Joseph de la Grave de la ville de Toulouse, avec l'arrêt de registre du 20 novembre 1765. +

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des 8, 11 &' 17 février 1763, sur l'appel comme d'abus par lui relevé de l'institut &' constitutions des soi-disans jésuites

Edit du Roi, donné à Fontainebleau au moins de novembre 1765, concernant la liquidation des ...
dettes de l'Hôpital de Saint Joseph de la Grave de la ville de Toulouse, avec l'arrêt de registre du 20 novembre 1765.