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Dissertation sur l'origine et les fonctions essentielles du Parlement ; sur la pairie, et le
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Par Cantalauze, Michel (Seigneur de Lagarde ; 17..)
Publié en 1764
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2. septembre 1754.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1754
2 Tomes
Dictionnaire raisonné des eaux et forêts... Tome premier [-second] par M. Chailland...
Par Chailland, Bonaventure (procureur du roi ; 17..-1...)
Publié en 1769
Précis historique, concernant Robert-François Damiens avec les principales pieces de la
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Publié en 1757
2 Tomes
De l'esprit des loix ou Du rapport que les loix doivent avoir avec la constitution de chaque
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Par Montesquieu (1689-1755)
Publié en 1748
Mémoire pour demoiselle Marie Lajon, demanderesse en excès pour crime de rapt contre le sieur
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Par Freydier (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 17-1750
Mémoire presenté a l'assemblée generale du clergé de France en l'année 1726, par les
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Publié en 1726
Mémoire pour messire Loüis-Antoine cardinal de Noailles, archevêque de Paris, pair de France,
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Par Guillet de Blaru, Philippe (avocat ; 16..-1757)
Publié en 1726
Réponse aux deux mémoires donnez par Me Pierre Carlier, adjudicataire des fermes générales
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Par Bronod (avocat)
Publié en 1728
Second mémoire pour Mr l'evêque de Soissons, contre les dames abbesses &' religieuses de
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Par Bronod (avocat)
Publié en 1726
Lettres patentes du roi, données à Compiegne, le 7. juillet 1733. Portant reglement pour la
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Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1733
Lettres patentes du 2 décembre 1619. Accordées par le Roi Louis XII. pour l'etablissement de
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Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1768
Declaration du Roi, au sujet de la pêche du poisson de mer dans la province de Languedoc. Du
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1728
