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pour Siècle:17èmeX , Sujet:Eaux et forêtsXRéinitialiser
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Edit du Roy, portant Reglement general pour les eaux &' forêts. Verifié en la Cour du ...

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1694

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Ordonnances des eaux et forests, concernant les fonctions &' devoirs des gardes établis pour ...

Par Froidour, Louis de (1630?-1685)

Publié en 1683

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Instruction abregée pour les gardes des eaux et forests, pesches &' chasses du département de ...

Par Froidour, Louis de (1630?-1685)

Publié en 1683

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Jugement souverain des juges en dernier ressort de la Table de marbre du Palais de Toulouse ...

Par France, Table de marbre Toulouse

Publié en 1697