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Lettre contenant l'exposition et refutation des erreurs remarquées au Traité des droits
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Publié en 1681
Traitté des droits seigneuriaux, avec les nouvelles decisions des principales questions sur
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Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
Traité des droits seigneuriaux, avec les nouvelles decisions des principales questions sur les
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Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
Ordonnance de messieurs les commissaires deputez pour la recherche des franc-fiefs &' nouveaux
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Publié en 1609
Instructions pour le Franc-alleu de la province de Languedoc.
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1640
Le Franc-alleu de la province de Languedoc, establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et
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Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1645
Abregé et sommaire des contracts d'emphyteose et bail a rente, des rentes foncieres &' droicts
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Par Peyrusse, Antoine de (14..-15..)
Publié en 1614
Commission du Roy, pour l'establissement de la Chambre, sur la recherche des droicts de
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1637
Extraict des registres du Conseil d'Estat.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1636
