Résultats de recherche
Recueil de reglemens pour la seneschaussee et siege presidial de Toulouse
Publié en 1682
Histoire tragique et arrests de la cour de parlement de Tholose, contre Pierre Arrias Burdeus
...
Par Segla, Guillaume de (1580?-1640), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1613
Recueil de quelques plaidoyez notables faicts par feu M. P. de Beloy conseiller &' advocat
...
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1613-----
Arrets de la Cour de Parlemant de Tolose. Prononcés an robe rouge. Par Messire Antoene de
...
Par Lestang, Antoine de (1541-1617)
Publié en 1612
Arrests de la cour du parlement de Toulouse, recueillis par feu Me Jean Albert, docteur &'
...
Par Albert, Jean (1609-168. ?)
Publié en 1686
Questions notables du droit ; decidées par divers arrests de la Cour de parlement de Toulouse.
...
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1682
Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez &' prononcez sur diverses matieres, civiles,
...
Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1682
Abrégé du Recueil des arrests notables de la Cour de Parlement de Tolose, fait par Maistre
...
Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1666
Les Questions notables du droict, de Me Simon d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en
...
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1655
Questions notables du droit, decidées par divers arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et
...
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1646
Arrests notables du parlement de Tolose. Donnez &' prononcez sur diverses matieres, civiles,
...
Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1617
Les Oeuvres de Me Simon d'Olive Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la cour de parlement de
...
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1638
Decisions notables sur diverses questions du droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de
...
Par Cambolas, Jean de (1565-1633), Cambolas, François de (1593?-16..)
Publié en 1659
Les oeuvres de Simon d'Olive sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de
...
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1660
Notables et singulieres questions du droict escrit, decidees et jugees par arrests memorables
...
Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1628
Decisiones novae Tholosanae, sive, notabiles et singulares quaestiones juris scripti, decisae
...
Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1610
Décisions notables sur diverses questions du droict, jugées par plusieurs arrests de la Cour
...
Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1671-1670
Arrest de la Cour de parlement de Tolose, sur l'appellation comme d'abus, relevée par
...
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1609
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant inhibitions &' deffenses de joüer un jeu
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1685
Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse : du 9. juillet 1681. Sur une copie d'un bref du
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1681
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait deffenses au regent de la temporalité
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1695
Arrest du Conseil d'Estat, sur l'execution de celuy du Parlement de Toulouse du 29. decembre
...
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1682
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Contre les ministres et anciens du constitutoire
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Contre les habitans de la religion pretenduë
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest de Parlement de Toulouse. Rendu à la poursuite de monsieur le Procureur General du Roy,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1699
Arrest du Parlement de Toulouse servant de reglement concernant les fruits qui doivent entrer
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1695
Arrest de la cour de Parlement de Tholose, donné contre le cardinal Mazarin, ses parens, &'
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1651
Arrest de la cour de Parlement de Tolose, donné aux chambres assemblées le dix-huictiesme May
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1652
Notables et singulieres questions du droict escrit : decises ou prejugees par arrests
...
Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1608
La seconde partie des Notables et singulieres questions du droict escrit : decises ou
...
Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1608
