Résultats de recherche
Recueil de reglemens pour la seneschaussee et siege presidial de Toulouse
Publié en 1682
Recueil de quelques plaidoyez notables faicts par feu M. P. de Beloy conseiller &' advocat
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1613-----
Arrets de la Cour de Parlemant de Tolose. Prononcés an robe rouge. Par Messire Antoene de
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Par Lestang, Antoine de (1541-1617)
Publié en 1612
Arrests de la cour du parlement de Toulouse, recueillis par feu Me Jean Albert, docteur &'
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Par Albert, Jean (1609-168. ?)
Publié en 1686
Questions notables du droit ; decidées par divers arrests de la Cour de parlement de Toulouse.
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1682
Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez &' prononcez sur diverses matieres, civiles,
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Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1682
Abrégé du Recueil des arrests notables de la Cour de Parlement de Tolose, fait par Maistre
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1666
Les Questions notables du droict, de Me Simon d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1655
Questions notables du droit, decidées par divers arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1646
Arrests notables du parlement de Tolose. Donnez &' prononcez sur diverses matieres, civiles,
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Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1617
Les Oeuvres de Me Simon d'Olive Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la cour de parlement de
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1638
Decisions notables sur diverses questions du droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633), Cambolas, François de (1593?-16..)
Publié en 1659
Notables et singulieres questions du droict escrit, decidees et jugees par arrests memorables
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1628
Décisions notables sur diverses questions du droict, jugées par plusieurs arrests de la Cour
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1671-1670
Arrest de la Cour de parlement de Tolose, sur l'appellation comme d'abus, relevée par
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1609
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant inhibitions &' deffenses de joüer un jeu
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1685
Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse : du 9. juillet 1681. Sur une copie d'un bref du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1681
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait deffenses au regent de la temporalité
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1695
Arrest du Conseil d'Estat, sur l'execution de celuy du Parlement de Toulouse du 29. decembre
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1682
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Contre les ministres et anciens du constitutoire
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Contre les habitans de la religion pretenduë
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest de Parlement de Toulouse. Rendu à la poursuite de monsieur le Procureur General du Roy,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1699
Arrest du Parlement de Toulouse servant de reglement concernant les fruits qui doivent entrer
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1695
Arrest du parlement de Toulouse, portant inhibitions &' défenses de faire dépaitre aucunce
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1695
