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Histoire du droit canonique avec l'explication des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou
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Par Doujat, Jean (1609-1688)
Publié en 1680
Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in unum congestum &' à quam plurimis, quibus antea
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Publié en 1669
Recueil de diverses ordonnances de monseigneur l'illustrissime et reverendissime cardinal de
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Par Joyeuse, François de (1562-1615)
Publié en 1614
Ordonnance de Monsieur l'official metropolitain de la province d'Alby
Par Darquier, Jacques (Official métropolitain de la province d'Albi ; 16..-16..?)
Publié en 1683
Factum pour messires Loüis Moute prestre chanoine de l'eglise metropolitaine de Sainte Cecile
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Par Chuberé (avocat ; 16..-16..?)
Publié en 1684
Moyens de récusation et d'opposition signifiez de la part des sujets du roy des provinces du
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Publié en 1682
Arrest par défaut du Parlement de Toulouse donné à la poursuite de Mr le procureur général,
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Publié en 1682
Raisons contre l'arrest du parlement de Toulouse tirees d'une Requeste adressée au roy, et
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Publié en 1682
Factum, pour Messire Michel Tubeuf, conseiller du roy en ses conseils, evêque de Castres,
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Par Ruet (16..-17..?)
Publié en 1681-1682
Déclaration et manifeste de maistre Guillaume Maran docteur regent &' doyen des facultez des
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
Declaration du Roy qui ordonne l'execution de la Constitution de N.S.P. le Pape en forme de
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1699
Arrest de reglement de Parlement de Tolose consernant les ministres &' pedagogues de la R.P.R.
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1680
Arrest du Parlement de Toulouse, sur requisitions verballes de monsieur le Procureur General
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1698
Arrest de Parlement de Toulouse. Rendu à la poursuite de monsieur le Procureur General du Roy,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1699
