Résultats de recherche
La Catelogne francoise ou il est traite des droits que le Roy a sur les comtez de Barcelonne,
...
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1644
Conference des Edicts de pacification des troubles esmeus au Royaume de France, pour le faict
...
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), Henri IV (roi de France ; 1553-1610)
Publié en 1600
Philippi Berterii, in Regis consistorio consiliarii, et in Senatu Tolosano praesidis, Pithanôn
...
Par Bertier, Philippe de (15..-1618)
Publié en 1608
Moyens de récusation et d'opposition signifiez de la part des sujets du roy des provinces du
...
Publié en 1682
Arrest par défaut du Parlement de Toulouse donné à la poursuite de Mr le procureur général,
...
Publié en 1682
Raisons contre l'arrest du parlement de Toulouse tirees d'une Requeste adressée au roy, et
...
Publié en 1682
Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse : du 9. juillet 1681. Sur une copie d'un bref du
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1681
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse qui fait deffenses aux juges et consuls du ressort
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui ordonne que les sujets du Roy, tant de la
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1686
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant que dans trois mois, les conseillers de la R.P.R. se
...
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1685
Arrest du Conseil d'Estat, sur l'execution de celuy du Parlement de Toulouse du 29. decembre
...
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1682
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Contre les ministres et anciens du constitutoire
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Contre les habitans de la religion pretenduë
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest de reglement de Parlement de Tolose consernant les ministres &' pedagogues de la R.P.R.
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1680
Arrest du Parlement de Toulouse, sur requisitions verballes de monsieur le Procureur General
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1698
[Tres-humbles remonstrances faites au Roy, par Messieurs du Parlement de Tolose . Contre le
...
Publié en 1652
L' Union des trois parlemens de Tholoze, Bordeaux et de Provence
Publié en 1649
Tres-humbles remontrances du Parlement de Tholose faites au Roy, contre le retour du Cardinal
...
Publié en 1652
Arrest de la cour et chambre de l'édict de Languedoc, du 13. octobre 1651. sur la desertion de
...
Par Saintot, Nicolas de (16..-1655), France, Chambre de l'édit de Castres
Publié en 1651
Arrest de la cour de parlement de Toulouze, donné contre le Tellier, Servient, Lyonne et
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1651
Arrest de la cour de Parlement de Toulouze, donné les chambres assemblées contre le retour du
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1652
Arrest de la cour de Parlement de Tholose, donné contre le cardinal Mazarin, ses parens, &'
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1651
Arrest de la cour de Parlement de Tolose, donné aux chambres assemblées le dix-huictiesme May
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1652
