Aller au contenu principal

Résultats de recherche

Résultats 1 - 9 sur 9 resultats
pour Siècle:17èmeX , Sujet:Droit féodalX , Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
Vignette

Lettre contenant l'exposition et refutation des erreurs remarquées au Traité des droits ...

Publié en 1681

Vignette

Traitté des droits seigneuriaux, avec les nouvelles decisions des principales questions sur ...

Par Géraud, Jean (16..-17..?)

Publié en 1680

Vignette

Traité des droits seigneuriaux, avec les nouvelles decisions des principales questions sur les ...

Par Géraud, Jean (16..-17..?)

Publié en 1680

Vignette

Ordonnance de messieurs les commissaires deputez pour la recherche des franc-fiefs &' nouveaux ...

Publié en 1609

Vignette

Instructions pour le Franc-alleu de la province de Languedoc.

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1640

Vignette

Le Franc-alleu de la province de Languedoc, establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et ...

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1645

Vignette

Abregé et sommaire des contracts d'emphyteose et bail a rente, des rentes foncieres &' droicts ...

Par Peyrusse, Antoine de (14..-15..)

Publié en 1614

Vignette

Commission du Roy, pour l'establissement de la Chambre, sur la recherche des droicts de ...

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1637

Vignette

Extraict des registres du Conseil d'Estat.

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1636