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Résultats 1 - 30 sur 91 resultats
pour Siècle:17èmeX , Lieu de publication:ToulouseX , Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
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Nouvelle methode pour apprendre facilement, sans peine &' en peu de tems les Institutions ...

Par Floreus, J. (16..-17..?)

Publié en 1698

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L'Opinion des canonistes, que le pape seul peut dispenser sur tous les empéchemens dirimens de ...

Par Solier, Jean (16..-16..?)

Publié en 1691

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Dissertation sur le prest et la vente du bled, gasailles et bladades, qui peut servir ...

Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)

Publié en 1687

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Eclaircissement nouveau, sur le prét et les interéts. Seconde édition

Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)

Publié en 1687

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Recueil de reglemens pour la seneschaussee et siege presidial de Toulouse

Publié en 1682

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Lettre contenant l'exposition et refutation des erreurs remarquées au Traité des droits ...

Publié en 1681

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Traitté des droits seigneuriaux, avec les nouvelles decisions des principales questions sur ...

Par Géraud, Jean (16..-17..?)

Publié en 1680

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Traité des droits seigneuriaux, avec les nouvelles decisions des principales questions sur les ...

Par Géraud, Jean (16..-17..?)

Publié en 1680

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Statuts des maistres chandeliers de la ville &' cité de Tolose. Avec un arrest de la Cour de ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1669

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Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in unum congestum &' à quam plurimis, quibus antea ...

Publié en 1669

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Eminentissimi cardinalis Francisci a Joyosa, archiepiscopi tolosani. Decreta ad Fori ...

Par Joyeuse, François de (1562-1615)

Publié en 1665

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Les Politiques de Vincent Cabot tolosain.

Par Cabot, Vincent (1560?-1620)

Publié en 1630

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Ordonnance de messieurs les commissaires deputez pour la recherche des franc-fiefs &' nouveaux ...

Publié en 1609

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Actions forenses de Maistre Simon d'Olive du Mesnil, conseiller du Roy, et son premier advocat ...

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1626

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Recueil de diverses ordonnances de monseigneur l'illustrissime et reverendissime cardinal de ...

Par Joyeuse, François de (1562-1615)

Publié en 1614

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Plaidoyez de me Jacques de Puymisson, advocat au Parlement de Tolose.

Par Puymisson, Jacques de (1570-16..)

Publié en 1612

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Recueil de quelques plaidoyez notables faicts par feu M. P. de Beloy conseiller &' advocat ...

Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1613-----

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Arrets de la Cour de Parlemant de Tolose. Prononcés an robe rouge. Par Messire Antoene de ...

Par Lestang, Antoine de (1541-1617)

Publié en 1612

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Arrests de la cour du parlement de Toulouse, recueillis par feu Me Jean Albert, docteur &' ...

Par Albert, Jean (1609-168. ?)

Publié en 1686

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Joannis Corasii Tolosatis, jurisconsulti clarissimi, In universam sacerdotiorum materiam ...

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1687

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Questions notables du droit ; decidées par divers arrests de la Cour de parlement de Toulouse. ...

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1682

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Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez &' prononcez sur diverses matieres, civiles, ...

Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)

Publié en 1682

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Tractatus de beneficiis et censuris ecclesiasticis, ad usum utriusque fori. Continens integram ...

Par Pasteur, Melchior (16..-16..)

Publié en 1675

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Institutiones juris canonici, quibus jus pontificium singulari methodo libris quatuor ...

Par Lancelotti, Giovanni Paulo (1522-1590)

Publié en 1670

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Narratio caedis D.D. Joannis Stephani Durantii senatus Tolosani principis et Jacobi Daffisii ...

Par Dumay, Antoine (15..-1589?)

Publié en 1667

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Brevis et enucleata expositio in Institutionum Justiniani libros quatuor. Autore Ant. Dadino ...

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1664

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Abrégé du Recueil des arrests notables de la Cour de Parlement de Tolose, fait par Maistre ...

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1666

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Recueil des titres et arrests du conseil privé du Roy, concernans le privilège de la ville &' ...

Publié en 1663

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Les Questions notables du droict, de Me Simon d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en ...

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1655

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Questions notables du droit, decidées par divers arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et ...

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1646

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