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pour Siècle:17èmeX , Imprimeur-libraire:Boude Jean (1591-1689)X , Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
3 Tomes
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Clarissimi viri Guilielmi Marani antecessoris Tolosani Civilium operum. Tomi duo in quibus ...

Par Maran, Guillaume (1549-1621), Médon, Bernard (16..?-16..)

Publié en 1671

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Notice complète
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Instructions pour le Franc-alleu de la province de Languedoc.

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1640

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Stil et forme de proceder, tant en la cour de parlement de Tolose, et chambre des requestes ...

Par Cayron, Gabriel (1571-1650)

Publié en 1611

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Decisions notables sur diverses questions du droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de ...

Par Cambolas, Jean de (1565-1633), Cambolas, François de (1593?-16..)

Publié en 1659

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Le Franc-alleu de la province de Languedoc, establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et ...

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1645

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Declaration du Roy, portant reglement que les procedures qui seront faites dans le ressort du ...

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1681

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Lettres patentes du Roy sur l'érection des marchands libraires &' imprimeurs jurez en ...

Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)

Publié en 1730-1623

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Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse qui fait deffenses aux juges et consuls du ressort ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1682

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Arrest du Conseil d'Estat, sur l'execution de celuy du Parlement de Toulouse du 29. decembre ...

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1682